François Brion

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Autre nom possible de la personne recherchée:
François Castéran
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Brion (François, Benjamin, Régis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000038649516(source JORF)
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Brion (François, Benjamin, Régis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre del'article 5 (2°) du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: BRION (François, Pierre, Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maîtres Philippe OSSET et Pierrette BRION-DECKMYN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Wambrechies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000026658201(source JORF)
nomination
21 Novembre 201221/11/2012
De: BRION (François, Pierre, Jean-Louis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maîtres Philippe OSSET et Pierrette BRION-DECKMYN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Wambrechies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000026658201(source JORF)
cessation de fonction
21 Novembre 201221/11/2012
De: Brion, née Castéran (François, Noëlle)
professeure des universités-praticienne hospitalière ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Brion (François, Pierre, Jean-Louis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Philippe Osset et Pierrette Brion-Deckmyn, notaires associés
notaire
notaire_residence="Wambrechies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000018118393(source JORF)
nomination
14 Février 200814/02/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.